1. Déclaration relative à l’utilisation de cookies

Lors de la consultation de notre site   www.lechevalnoir.fr (Ci-après le « Site ») des cookies sont déposés sur l’ordinateur, la tablette ou tout terminal utilisé par vous.

Ceci nous (ci-après l’ « Editeur »   dont les informations sont accessibles ici, permet d’analyser la fréquentation des pages et d’améliorer le Site. Les cookies sont utilisés selon leur nature et aux fins ci-après indiquées.

L’Utilisateur a la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en utilisant le mécanisme intégré au bandeau ou les outils décrits ci-dessous.

2. Qu’est-ce qu’un Cookie ?

Un cookie ou un traceur  (ci-après le(s) “Cookie(s) “) est un fichier texte déposé sur un terminal lors de la visite du Site ou de la consultation d’une publicité. Un Cookie a notamment pour but de collecter des informations relatives à la navigation de l’Utilisateur sur le Site et d’adresser à l’Utilisateur des services et contenus personnalisés.

3. Identification des Cookies

Il existe différents types de Cookies :

a. Cookies tiers et Cookies propriétaires

Un Cookie est dit « propriétaire » ou « tiers » selon le domaine dont il émane. Les Cookies propriétaires sont ceux installés par le Site lorsque l’Utilisateur est en train de le consulter. Les Cookies tiers sont des Cookies installés par un domaine autre que celui du Site (à titre d’exemple, un cookie peut être déposé par une régie publicitaire tierce sur le Site). Lorsqu’un Utilisateur consulte le Site et qu’une autre entité installe un Cookie par l’intermédiaire du Site, ce Cookie est un Cookie tiers.

b. Cookies de session

Ces Cookies permettent aux exploitants du Site de suivre les actions d’un Utilisateur le temps d’une session de navigation. La session de navigation commence dès que l’Utilisateur ouvre la fenêtre du navigateur et finit lorsqu’il ferme cette fenêtre. Les Cookies de session ont un caractère temporaire. Une fois le navigateur fermé, tous les Cookies de session sont supprimés.

c. Cookies persistants

Ces Cookies restent sur l’appareil de l’Utilisateur après la fermeture de la session de son navigateur et ce, pour la durée prévue par chacun de ces Cookies. Ils sont activés chaque fois que l’Utilisateur consulte le Site.

4. Quels types de Cookies l’Editeur utilise et pour quelles finalités ?

Différents types de Cookies sont utilisés sur le Site, ils ont des finalités différentes. Certains sont nécessaires pour utiliser le Site, d’autres sont optionnels selon vos choix.

a. Les Cookies et autres traceurs strictement nécessaires

Ces Cookies sont nécessaires au fonctionnement du Site. Ils permettent à l’Utilisateur d’utiliser les principales fonctionnalités du Site. Sans ces Cookies, l’Utilisateur ne peut pas utiliser le Site normalement. Ces Cookies requièrent uniquement une information de l’Utilisateur pour être déposés sur le terminal de l’Utilisateur et n’autorisent aucun suivi comportemental ou d’identification. Ces cookies ne collectent aucune information personnelle.

b. Les Cookies et autres traceurs de fonctionnalité

Ces Cookies permettent de personnaliser l’expérience de l’Utilisateur sur le Site en mémorisant ses données de session (telles que le nom d’utilisateur, la langue ou la zone géographique dans laquelle l’utilisateur se trouve) ses préférences et permettent notamment :

• d’adapter la présentation du Site aux préférences d’affichage du terminal (langue utilisée, etc…) lors des visites des Utilisateurs sur le Site, selon les matériels et les navigateurs ;
• de mémoriser des informations relatives aux formulaires que l’Utilisateur a remplis sur le Site ou à des informations que l’Utilisateur a choisies sur le Site ;
• d’offrir à l’Utilisateur un accès à son compte ou à tout autre espace réservé grâce à ses identifiants ;
• de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il est demandé à l’Utilisateur de se connecter à nouveau à un contenu ou à un service après une certaine durée écoulée.

c. Les Cookies et autres traceurs de performance

Les Cookies de mesure d’audience aident à établir des statistiques de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site (rubriques et contenus visités, parcours). Ils permettent à l’Editeur d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie du Site.

d. Les Cookies et autres traceurs pour une publicité ciblée

Les Cookies de publicité permettent de déterminer quelle publicité afficher en fonction de la navigation de l’Utilisateur sur le Site afin notamment de limiter le nombre d’affichages, de mesurer l’efficacité d’une campagne publicitaire, ou d’adapter les publicités en fonction des préférences de l’Utilisateur, si l’Utilisateur en a préalablement accepté la possibilité.

e. Google Analytics

Ces cookies nous permettent d’obtenir des statistiques de fréquentation de notre site (ex: nombre de visites, pages les plus consultées, etc.). Nous utilisons ces données pour identifier les dysfonctionnements éventuels du site et les améliorations à apporter. Les données suivantes sont susceptibles d’être collectées dans ce cadre : requête http, informations relatives au navigateur, langue, referer, identifiant, adresse IP et transmises aux serveurs de Google Analytics aux Etats Unis.
Conformément à l’article 46 du RGPD, Google a mis en place des Clauses contractuelles types pour apporter des garanties à ce transfert.
Toutefois, il n’est pas certain que ces garanties empêchent les services de renseignement américains d’accéder aux données en cause ou rendent cet accès ineffectif.
Ils peuvent également être croisés avec d’autres sources de données afin d’être utilisés pour du ciblage publicitaire.

5. Comment l’Utilisateur peut-il gérer les Cookies et les traceurs ?

Lors de sa première connexion, l’Utilisateur est informé que les partenaires de l’Editeur et tout autre tiers identifié peuvent déposer des Cookies via le Site. Seul l’émetteur d’un Cookie est susceptible de lire des informations qui y sont contenues et l’Editeur n’a aucun accès sur les Cookies que des tiers peuvent être amenés à utiliser. L’émission et l’utilisation de Cookies par des tiers sont soumises aux politiques de confidentialité de ces tiers en plus des dispositions de la présente Politique. En conséquence l’Utilisateur est invité à se rendre sur les sites Internet de ces tiers pour plus d’informations sur les Cookies qu’ils enregistrent et comment l’Utilisateur peut les gérer.
La gestion par l’Utilisateur du dépôt des Cookies/Traceurs

L’Utilisateur peut gérer le dépôt des Cookies/Traceurs de la manière suivante :

• Le dépôt des Cookies techniques strictement nécessaires est activé par défaut et ne peut être désactivé par l’Utilisateur, ces Cookies étant indispensables au fonctionnement du Site ;
• L’Utilisateur désactive ou active l’implantation des Cookies soumis au recueil de son consentement (Cookies d’analyse comportementale, Cookies de publicité, etc.) via le bandeau d’information ou en se rendant via le lien Paramètres des Cookies (en bas de page du site). Toute désactivation entraine le refus par l’Utilisateur du dépôt du Cookie en question.
• En poursuivant sa navigation, c’est-à-dire lorsque l’Utilisateur a cliqué sur un élément du Site (image, lien, bouton « rechercher » etc.) ou s’est rendu sur une autre page du Site, l’Utilisateur valide l’implantation des Cookies, selon le paramétrage par défaut proposé.

Si l’Utilisateur active l’enregistrement de Cookies dans son terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus qu’il a consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de son terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur. Le consentement donné par l’Utilisateur n’est valable que pour une durée de six (6) mois à compter du premier dépôt dans l’équipement du terminal de l’Utilisateur, faisant suite à l’expression du consentement de ce dernier.
Si l’Utilisateur désactive l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou s’il supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site pourraient être différentes des autres Utilisateurs ayant activé les Cookies (contenus non personnalisés). Cela pourrait également être le cas lorsque l’Editeur ou l’un de nos prestataires ne pourrait pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet. Le cas échéant, l’Editeur décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site résultant du refus de Cookies par l’Utilisateur.

6. Quels Cookies / traceurs sont utilisés ?

Les Cookies/Traceurs internes que nous émettons sont les suivants :

• Des Cookies/traceurs strictement nécessaires  au fonctionnement du site Web ou de l’application et ne peuvent pas être désactivés dans nos systèmes. Ils sont généralement établis en tant que réponse à des actions que vous avez effectuées et qui constituent une demande de services, telles que la définition de vos préférences en matière de confidentialité, la connexion ou le remplissage de formulaires.
• Des Cookies/traceurs fonctionnels et techniques sont utilisés pour rendre possible et améliorer votre navigation sur le Site ou de l’application (i.e. des SDK – Software development kit). Ils permettent l’envoi d’informations à notre Site et à notre navigateur/application : les préférences d’affichages de votre terminal (langue, résolution), la sauvegarde de vos choix en matière de cookies etc.
• Des Cookies/traceurs de mesure d’audience du Site ou de l’application nous aident à comprendre l’utilisation qui est faite afin d’améliorer des services qui vous sont proposés.
• Des Cookies/traceurs pour une publicité ciblée qui peuvent être mis en place au sein de notre site Web par nos partenaires publicitaires. Ils peuvent être utilisés par ces sociétés pour établir un profil de vos intérêts et vous proposer des publicités pertinentes sur d’autres sites Web.

• Les Cookies tiers permettent d’identifier les prestations consultées ou achetées et favorisent la personnalisation de l’offre publicitaire. Les cookies contenus au sein des publicités ont pour objectif de fournir des informations et des statistiques sur la pertinence de leur diffusion (nombre d’utilisateurs cliquant sur la publicité, nombre de fois où elle est affichée, etc.)

• Les autres traceurs tiers (Software development Kit dit SDK de l’application) qui sont présents au sein de notre application, ne comprennent aucun traceur de publicité.

7. Quels sont vos droits ?

Conformément à la Loi Informatique et Libertés et au RGPD, Vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accéder (article 15 du RGPD), de rectifier (article 16 du RGPD), de mettre à jour, de compléter vos données à caractère personnel ;
• Droit de verrouiller ou d’effacer vos données (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite ;
• Droit de retirer à tout moment votre consentement (article 13-2c du RGPD) ;
• Droit de limiter le traitement de vos données (article 18 du RGPD) ;
• Droit à la portabilité des données que Vous nous avez fournies, lorsque vos données font l’objet de traitements automatisés fondés sur votre consentement ou sur un contrat (article 20 du RGPD) ;
• Droit de Vous opposer au traitement de vos données (article 21 du RGPD) ;
• Droit de définir le sort de vos données après votre mort et de choisir que nous communiquions (ou non) vos données à un tiers que Vous aurez préalablement désigné (article 85 de la Loi Informatique et Libertés).

En cas de décès et à défaut d’instructions de votre part, nous nous engageons à détruire vos données, sauf lorsque leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Vous pouvez exercer vos droits en utilisant l’un des moyens suivants :

• Via notre  CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION qui vous permet à tout moment de modifier vos préférences en matière de cookies et de revenir le cas échéant sur votre consentement.
• Soit par email, à l’adresse suivante :  infos@lechevalnoir.fr
• Soit par courrier à l’adresse suivante : 2 Avenue Gaston-Roussel |93500 PANTIN

Enfin, Vous pouvez également introduire une réclamation auprès des autorités de contrôle et notamment de la CNIL (article 77 du RGPD).

8. Durée de conservation :

Les informations stockées dans votre terminal (ex : cookies) ou tout autre élément utilisé pour vous identifier à des fins de statistiques d’audience ne sont pas conservés au-delà d’une durée de treize (13) mois. Cette durée n’est pas prorogée automatiquement lors de vos nouvelles visites sur notre Site.
Les informations techniques nécessaires à votre navigation sont conservées pour une durée de six (6) mois.
Toutefois, les informations collectées par l’intermédiaire des traceurs peuvent être conservées pour une durée maximale de vingt-cinq (25) mois.
Au-delà de ces délais, vos données sont soit supprimées soit anonymisées, rendant ainsi impossible votre identification et ce de manière irréversible.

9. Mise à jour de la présente politique de gestion des cookies :

Nous pouvons mettre à jour cette politique de gestion des cookies afin de refléter, par exemple, des modifications relatives aux cookies que nous utilisons ou pour d’autres raisons opérationnelles, légales ou réglementaires. Nous vous invitons donc à consulter régulièrement cette politique de gestion des cookies afin de rester informé de l’utilisation des cookies et des technologies associées.
La date présente en haut de cette politique de gestion des cookies est la date de dernière mise à jour.

***
Pour en savoir plus

L’Utilisateur peut se rendre sur le site internet de la CNIL afin de recueillir des informations concernant les cookies via notamment la page suivante : https://www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs.
Enfin, vous pouvez également introduire une réclamation auprès des autorités de contrôle et notamment de la CNIL ou de toute autre autorité compétente.